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Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du CHSCTD du 19 novembre 2020
Adoption du compte-rendu de visite du collège Bechet
Programme annuel académique de prévention des risques professionnels
Point sur la crise sanitaire

Questions diverses :

Qualité de l’air dans les circonscriptions de Nice et le CIO de Nice
Reprise des visites d’établissements CHSCTD06
Mise à jour du site “santé sécurité au travail” avec publication des procès-verbaux

Introduction

L’IA introduit la réunion en faisant un petit point de situation sur la crise sanitaire. Il se félicite du déploiement des campagnes de tests, de la fermeture dès la présence d’un cas et en cas de non remplacement dans le 1er degré. Il insiste sur l’impact positif de ces mesures.
4600 tests ont été réalisés la semaine dernière, 10 se sont révélés être positifs.
La FSU a dénoncé la différence entre les chiffres publiés par l’administration et ceux qu’elle a des remontés du terrain.

Un point hors ODJ a été fait par l’IA sur le suivi des visites d’établissements suite aux remarques apportées par la FSU lors du CHSCT précédent. La FSU se félicite que ses interventions puissent servir à l’amélioration des conditions de travail des personnels.

ODJ

• Adoption du procès-verbal du CHSCTD du 19 novembre 2020

Adopté à l’unanimité.

• Adoption du compte-rendu de visite du collège Bechet

Adopté à l’unanimité.

• Programme annuel académique de prévention des risques professionnels

Rien n’a été dit, il a été présenté en CHSCTA et envoyé à tous les membres du CHSCTD pour information.
Ce programme comporte 3 axes :
1. Prendre en compte le retour d’expérience sur la crise sanitaire
2. Structurer les actions de prévention sur la base de l’évaluation des risques professionnels
3. Préciser le rôle des pôles académiques de la prévention, des conseillers et des assistants de prévention et des inspecteurs santé et sécurité au travail

• Point sur la crise sanitaire

Depuis la rentrée, environ 10 classes ferment quotidiennement pour cause de Covid, et une vingtaine de plus pour cause d’enseignants absents non remplacés dans le premier degré.
2440 tests antigéniques ont été proposés la semaine dernière dans le second degré, et 7595 auto-tests ont été distribués (personnels du premier degré).

QUESTIONS DE LA FSU

• Auto-tests

Où en est la distribution des auto-tests pour les personnels des établissements scolaires ?
Tous les personnels du 1er degré sont censés avoir reçu les autotests.
Les établissements du 2nd degré sont en cours d’approvisionnement. Après les hackers russes qui ont mis à mal le dispositif de travail à distance de l’Éducation Nationale, ce sont maintenant les autorités chinoises qui feraient du zèle sur les contrôles douaniers d’une partie du stock de ces autotests empêchant leur distribution dès la reprise…

Comment l’utilisation des auto-tests se déroulera-t-elle pour les élèves ? Quels personnels seront mobilisés ? Quels effectifs ? Quel calendrier ? Dans quels locaux ?
Seuls les lycéens sont concernés. Leur utilisation doit débuter le 10 mai.
Les autotests se font sur la base du volontariat. Aucun personnel supplémentaire ne sera recruté pour les faire passer.
L’IA précise qu’il revient aux chefs d’établissement d’organiser leur déroulement, de préférence juste après le week-end. Il suggère de le faire sous un préau, par groupe de 30 ou 40 élèves sous la surveillance d’un membre de l’équipe d’encadrement et de personnels volontaires. Il demande de privilégier le temps de récréation afin de perturber le moins possible les cours.

Les auto-tests seront-ils distribués dans les CIO ?
L’IA n’a pas d’info à ce sujet, il fera remonter la question. Pour l’instant, la priorité est donnée aux enseignants et non aux administratifs moins en contact avec du public.

• Asa covid

Jusqu’à quelle date les ASA covid se poursuivent-elles ?
Il y a actuellement des discussions en interministériel. Tant que ces discussions n’aboutissent pas, la législation en vigueur continue de s’appliquer. Les ASA COVID se poursuivent donc pour le moment jusqu’à une date inconnue.
Les personnes en ASA covid (vaccinées ou pas) qui souhaitent reprendre peuvent le faire sans passer par des médecins EN, après avoir demandé, s’ils le souhaitent, l’avis de leur médecin traitant.

Rendez-vous de vaccination sur temps de travail
Les personnels ayant leur rendez-vous de vaccination sur leur temps de travail peuvent, s’il est impossible de le déplacer, s’y rendre en étant mis en ASA covid. L’IA a joint la métropole de Nice pour que les enseignants puissent déplacer leur rendez-vous de manière préférentielle.

• Tests salivaires :

Comment les écoles sont-elles choisies pour en bénéficier ? Comment la campagne est-elle censée se dérouler ?
C’est l’ARS qui cible les zones à tester, et la DSDEN croise ces zones avec les écoles subissant des fermetures pour covid pour décider lesquelles sont concernées.
Les écoles sont déterminées 15 jours à l’avance pour la plupart, et certaines sont ajoutées plus tardivement en raison de la circulation du virus.
La FSU s’interroge sur le fait que des écoles continuent d’être averties 48h avant le jour J avec la surcharge de travail que cela engendre.

Quelle est la liste des écoles panels ? Comment ces établissements ont-ils été sélectionnés ? A quel rythme les tests sont-ils réalisés? Quels en sont les résultats ?
Le panel a été fait au niveau national, 4 écoles et 1 collège sont concernés sur le département. L’IA n’a pas plus d’indication sur la manière dont ce panel a été composé. L’IA n’a pu, non plus, nous communiquer ni la liste des établissements du département choisis ni le rythme auquel les tests sont effectués.
Les résultats de ces écoles partent directement au niveau national pour être traités.

• Divers…

Masques pour les enfants cas contacts revenant à l’école après isolement :
La CPAM ne contactant pas systématiquement les familles d’enfants cas contacts, ces enfants ne peuvent pas bénéficier des masques chirurgicaux gratuits pour revenir en classe alors qu’ils doivent porter ce type de masque. L’IA s’est engagé à contacter l’ARS pour résoudre ce problème.

Quel est le nombre de contractuels recrutés pour le 1er degré pour les ASA covid ? Pour le remplacement ?
59 recrutements ont eu lieu et 10 sont en cours. Les contrats de ces personnels ont été prolongés jusqu’au 6 juillet.

Concernant les personnels administratifs : combien de jours de télétravail ont-ils été attribués ? Combien d’agents (Rectorat, DSDEN, CIO et EPLE) sont-ils concernés ?
60% des personnels sont soit en télétravail soit en travail à distance.

• Questions diverses :

Qualité de l’air dans les circonscriptions de Nice et le CIO de Nice
Une deuxième société est venue vérifier la qualité de l’air dans les locaux. Il y a toujours une pièce qui pose problème. La première société devra revenir après que des travaux auront été réalisés pour améliorer la circulation de l’air. A suivre…

Reprise des visites d’établissements CHSCTD06
La visite du Lycée Massena est reportée à l’année scolaire 2021/2022, la passation d’examen ne permet pas de la faire en mai/juin. La 3ème visite de l’année aura bien lieu aux dates prévues mais avec une délégation réduites pour respecter les mesures sanitaires.

Mise à jour du site “santé sécurité au travail” avec publication des procès-verbaux et des avis.
Le travail a été commencé au niveau du rectorat, avec la tenue d’un GT dédié à ce problème.