A l’ordre du jour :

1 – Adoption du procès-verbal du CHSCTD du 25 juin 2019
2 – Adoption du compte rendu de visite des circonscriptions de Nice et CIO de Nice
3 – Présentation du Programme annuel académique de prévention des risques professionnels 2019-2020 (Grandes orientations)
4 – Calendrier des visites établissements en 2020
Questions diverses
– Groupe de travail ambiance thermique
– Présentation pour information du Programme annuel académique de prévention des risques professionnels 2019-2020 (Grandes orientations) à décliner de manière départementale
– point sur le coronavirus

Compte rendu de l’instance

  • Présentation du plan académique de prévention : voir ici
  • Groupe de travail ambiance thermique

FSU : Demande GT ambiance thermique
L’IA souhaite que cela soit fait au niveau du CHSCT académique. A suivre donc….
Selon la réponse obtenue lors du CHSCT A, l’IA n’est pas fermé à ce que cette question soit traitée au niveau départemental.

  • Coronavirus

Point de situation :

Phase 1 : éviter l’arrivée du virus sur le territoire
D’où la mise en place des mesures de maintien à domicile pour les personnes rentrant des zones à risques.
Phase 2 : Plus d’isolement sauf si lieu d’invasion massive. C’est le cas du département actuellement.
Phase 3 : il y en a 3 en France, dans l’Oise, le Morbihan et la Haute Savoie fermeture des établissements scolaires dans les communes clairement identifiées.

Le ministère de la santé suit l’évolution de la propagation du virus et décide des zones qui passent en phase 3.
La cellule de crise académique et départementale a été ouverte.2 cas avérés dans le 06, les enfants n’ont pas repris la classe. Hier, environ 30 élèves absents pour suspicion et – de 10 personnels.
Pour les personnels, en cas de symptôme grippal, téléphoner au médecin généraliste ou au 15 pour savoir ce qu’il convient de faire.
Dans un établissement scolaire, si un élève présente des symptômes grippaux (toux et fièvre) isoler l’élève, appeler le 15 et informer les parents.

Qu’en est-il pour les personnels à risques ?
FSU : Interrogation des personnels fragiles face à ce passage au niveau 2 et l’absence d’isolement des personnes potentiellement contaminées. Peut-on faire valoir son droit de retrait ? Quid de la journée de carence ?
IA : voir avec son médecin traitant et demander un congé de maladie ordinaire pour être écarté de son lieu de travail. Pas de droit de retrait… Même avec un cas dans sa classe…
Jour de carence sera appliqué sauf pour les personnels qui ont été diagnostiqués positif au covid 19 et dont l’arrêt maladie a été établi par un médecin de l’ARS.
C’est l’ARS qui propose au préfet une décision de passage pour une zone en phase 3 (fermeture des établissements scolaires et confinement de la population).

Mesures d’hygiène dans les établissements
Mesures d’hygiène dans les établissements : tout manquement doit être remonté au supérieur hiérarchique

Personnels de l’école de Vintimille envoyés en remplacement suite à la fermeture de leur école par le gouvernement italien.
FSU : Pour quelles raisons les enseignants ce sont vus envoyés en remplacement sans ordre de mission ? Percevront-ils l’ISSR ?
IA : c’est de la solidarité… L’IA se rapproche de la DIPE pour voir comment leur verser l’ISSR.
Si les écoles sont fermées par l’ARS les enseignants ne seront pas réquisitionnés pour faire du remplacement.