ALPES-MARITIMES
Ordre du jour
Pour consultation :
• Adoption du PV du CHSCTA du 15 mars
• Adoption du compte-rendu et des préconisations suite à la visite du LP les Coteaux à Cannes
• Programmation des visites d’établissements pour l’année scolaire 2021/2022
Pour information :
• Plan académique égalité hommes/femmes
• Bilan de la mise en œuvre du plan académique de prévention des troubles musculo squelettiques des professeurs d’EPS
• Présentation du site santé et sécurité au travail actualisé
En introduction, M. le Recteur a rendu hommage au secrétaire du CHSCTA, M. Jean-Pierre Laugier soulignant son engagement auprès des élèves et auprès de ses collègues en tant que délégué du personnel.
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• Adoption du PV du CHSCTA du 15 mars :
adopté à l’unanimité
• Adoption du compte-rendu et des préconisations suite à la visite du LP les Coteaux à Cannes
Concernant les modifications apportées au compte rendu de la visite en dehors de toute instance par l’administration, M. Peiffert rappelle que la visite s’est déroulée en délégation restreinte et qu’il n’a pu être présent lors de la réunion de finalisation.
Il indique que les modifications restent dans l’esprit du compte-rendu et pourront être discutées.
L’administration refuse qu’apparaisse une préconisation qui demandait à ce que les poteaux de baskets soient protégés au prétexte que cela ne concerne pas directement la santé des personnels mais celle des élèves…
Suite à de longs échanges, la FSU a obtenu qu’un audit sur les installations sportives soit demandé auprès des corps d’inspection d’EPS et l’ISST afin de mettre en place les mesures appropriées.
L’intégralité des autres préconisations ont finalement été maintenues.
5 voix pour : 4 FSU, 1 UNSA
2 abstentions : 1 CGT et 1 SNALC
Le PV a été adopté
• Programmation des visites d’établissements pour l’année scolaire 2021/2022
École Fabre à Ste Maxime
Collège Bellevue à Beausoleil
3ème visite à déterminer lors du CHSCTA de rentrée
• Plan académique égalité hommes/femmes
Les 5 axes de l’accord 2018 ont été déclinés au niveau académique.
Axe 1 : renforcer la gouvernance des politiques d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Axe 2 : créer les conditions d’un égal accès aux métiers et aux responsabilités professionnelles
Axe 3 : évaluer, prévenir et, le cas échéant, traiter les écarts de rémunérations et de déroulement de carrière entre les femmes et les hommes
Axe 4 : mieux accompagner les situations de grossesse, la parentalité et l’articulation des temps de vie professionnelle et personnelle
Axe 5 : Prévenir et traiter les discriminations, les actes de violences (dont les violences sexistes et sexuelles), de harcèlement moral et sexuel ainsi que les agissements sexistes
Consulter le plan (disponible après le 21 juin, le plan devant être voté en CTA avant publication).
• Bilan de la mise en œuvre du plan académique de prévention des troubles musculo squelettiques (TMS) des professeurs d’EPS
2 questionnaires ont été diffusés, un pour les chefs d’établissements et un autre pour les professeurs d’EPS où seulement 31% des collègues ont répondu.
Il en ressort que :
– dans les établissements depuis 4 ans il n’y a pas eu d’amélioration des installations.
– les professeurs d’EPS ne sont pas associés à l’écriture du DUER concernant leur pratique professionnelle.
– ils ne connaissent pas forcément les différents registres et leur utilisation.
La FSU préconise de faire un groupe de suivi pour analyser ce questionnaire et en tirer des préconisations.
• Présentation du site santé et sécurité au travail actualisé
Le nouveau site se décline en 2 parties.
Une partie est visible par tout public sur le site du rectorat de Nice puis une partie est réservée aux personnels dans l’intracom.
La FSU souligne le travail engagé mais fait part de quelques oublis.
Les coordonnées des secrétaires des différents CHSCT ne sont pas présentes dans les acteurs du dispositif académique.
Manquent également les avis et les compte rendus.
L’administration s’engage à apporter les modifications nécessaires.
