Comité Hygiène et Sécurité Départemental du 27 janvier 04

Présidé par M.Blanchard IA DSDEN

1. Approbation du PV du 4 novembre 2003

M. Gertosio FSU remercie pour la qualité du travail fourni.

2. Presentation des travaux du groupe départemental sécurité-risques majeurs.

Intervention de M. Foti IEN Nice IV

Mission du groupe :

Accompagner les pratiques de prévention des risques.
Améliorer la prise de conscience des risques pour les elèves et les enseignants.
Intégrer l’action de l’école

Ceci dans un souci de cohérence, mais il en ressort une vive inquiétude des chefs d’établissements.

Réponse : ce plan est en attendant les secours.

Des actions ont deja été engagées comme :

Des outils mis a disposition, des livrets.
Il y a le site internet de l’inspection académique.
9 heures de formation pour les nouveaux directeurs, 3 heures pour les directeurs stagiaires
Stage de 4 j sur les Risques Majeurs à l’ensemble des circonscriptions du département.
Il existe au niveau de la préfecture, un livret et pour les communes des documents d’informations communaux.
Au rectorat concernant la mise en place des PPMS a été crée la Cellule Vie scolaire.

A ce jour sur 69 clg du département, 44 ont répondu et 30 sont sur des actions engagées.

Sur 35 lycées, 15 ont répondu et 7 ont engagé une réflexion.

Il existe une liste de plan de prévention par commune où les risques sont identifiés de 0 à 4.

Maintenant il reste à harmoniser les risques et les plans avec les communes, le conseil général et la région.

M. Gertosio propose l’utilisation de la journée de pré-rentrée pour informer et former les personnels :

1 aux conditions de sécurité ( cf tableau de bord des taches d’hygiène et sécurité )

2 connaissance de l’environnement proche de l’établissement.

3. Questions posées par les organisations syndicales

Accidents du travail enseignants du 1er degré (intervention du docteur Bertolissio)

Depuis 94, l’Education Nationale est en dessous de la moyenne par rapport aux autres ministères quant aux accidents 2.5 % pour 3.4 %.

Ce sont essentiellement des chutes et des accidents de trajet

Légionellose et climatisation (intervention de Daniel Bonnotte ingénieur CHU de Larchet)

La Légionella est une bactérie présente dans les eaux froides. Conditions de développement 25erC<Température<50er, eau stagnante. Milieu nourissant le tartre, la corrosion. Les personnes le plus réceptrices : personnes agées et hommes. Les maladies associées sont la fièvre de Pontiac : sorte de grippe et les pneumonies

Par rapport à ces données et les textes en vigueur qui datent de la circulaire du 4 juin 2002

Comment maitriser le risque ?

Bonne conception et bonne connaissance des installations et diagnostic

Mise en oeuvre de bonnes pratique d’entretien et de maintenance

Actions a trois niveaux :
Eviter la stagnation.

Quid des vestiaires sportifs ?

Le risque majeur apparait dans les douches. Cas récent de contamination dans des vestiaires sur une installation.

Donc il faut purger au moins une fois par semaine et après les vacances
Lutter contre l’entartage et la corrosion c’est à dire faire vérifier les installations
Maitriser la température avec préférence à la production instantanée. Si production avec stockage alors Ter ballon>55erC élévation quotidienne>60er Ter réseau >50erC Ter eau délivrée<50erC

Intervention de M. Chiavus

Voir dans les conventions tri partites les conditions d’entretien des locaux sanitaires et sensibiliser à l’entretien des vestiaires.

Peut être une circulaire bientôt dans ce sens.

Formation ACMO

Vers une indemnité pour 2004, le taux de désignation est de 98%

Il reste 25% de non formés : profil 50% de technicien ouvrier TOS, 20% personnel de gestion, 9% enseignant, 7% santé

Motion :

Constatant les difficultés des Agents Chargés de la Mise en Oeuvre à effectuer leurs tâches spécifiques, le CHSD demande que les ACMO bénéficient systématiquement d’allégements de services, issus de dotations spécifiques prévues au budget national.

Motion adoptée par le CHSD

Pour : 6 voix (FSU, UNSAéducation),

Contre, 0,

Abstention, 5 (Administration, SNALC-CSEN)

Muriel Bisacionni